1. Nom et siège
	Art. 1 Sous le nom de ski-club Le Chamois avec siège à Leysin existe une société dans le sens des articles 60 et suivants du CCS. Il fait partie avec tous ses membres de la Fédération suisse de ski (FSS) et de l’Association romande de ski (ARS).
	2. Buts et tâches
	Art. 2 Le club a pour but de favoriser et de stimuler la pratique du ski, ainsi que la solidarité et l’esprit de camaraderie. Il est neutre sur le plan politique et confessionnel.
	Art. 3 Les objectifs doivent être atteints par:
	a) la promotion de la pratique du ski parmi les jeunes par une organisation de jeunesse affiliée (OJ)
	b) l’organisation de compétitions
	c) l’organisation de tours à skis, d’excursions et de cours (hiver et été)
	d) l’organisation de cours d’entraînement pour skieuses et skieurs de compétition et l’accord de facilités pour la participation à des courses de ski
	e) l’encouragement et le soutien des membres qui veulent suivre des cours d’instruction de ski (chefs de cours, J+S...)
	f) l’encouragement de la relève des skieurs de compétition
	g) la formation de responsables de club pour l’administration et de responsables de compétition dans des cours régionaux et de la FSS.
	3. Affiliation
	Art. 4 Le club se compose de:
	a) Membres actifs (juniors, seniors et vétérans)
	b) membres d’honneur
	c) membres honoraires
	d) membres passifs
	e) membres de l’Organisation de jeunesse (OJ)
	a) Membres actifs
	Art. 5 Toute personne âgée de plus de 15 ans, peut être admise comme membre actif. L’admission se fait par le Comité, sous réserve de l’approbation par l’Assemblée générale
	Chaque membre de club devient membre de la Fédération suisse de ski (FSS) et de l’Association romande de ski (ARS) et leur est redevable de ce fait d’une cotisation.
	Les membres actifs faisant partie en tant que tels de plusieurs ski clubs ne paient qu’une fois les cotisations FSS (cotisation centrale et cotisation de publication) par l’entremise du club qu’ils désignent eux-mêmes comme leur club d’élection. S’ils ont indiqué un autre club comme club d’élection, ils sont enregistrés par le ski-club Le Chamois comme membre C auprès de la FSS.
	La FSS distingue:
	- les membres actifs cat. A avec l’organe de fédération «Ski»
	- les membres actifs cat. B sans l’organe de fédération «Ski»
	- les membres actifs cat. C sans cotisation à la FSS (statuts FSS. . art. 7)
	Art. 6 Les membres actifs de moins de 20 ans sont désignés comme juniors. Celui qui peut faire preuve de 25 ans d’appartenance à la fédération en tant que membre actif peut être nommé par le club vétéran FSS. Comme tel, il a droit à l’insigne FSS à bordure argentée, offert par le club.
	b) Membres d’honneur
	Art. 7 Des membres actifs qui ont rendu d’éminents services au club peuvent, sur proposition du Comité être nommés à la qualité de membres d’honneur par l’Assemblée générale Les membres d’honneur jouissent des mêmes droits que les membres actifs; ils ne paient pas de cotisation au club.
	c) Membres honoraires
	Art. 8 Chaque membre actif qui a fait partie de la FSS pendant 40 ans peut être annoncé par le club auquel il appartient à ce moment-là à la FSS, qui le nommera au titre de membre honoraire FSS. Il reçoit l’insigne FSS à bord doré de la FSS.
	d) Membres passifs
	Art. 9 Toute personne physique ou morale s’intéressant aux objectifs du club ou désireuse de le soutenir peut devenir membre passif. Elle a le droit d’assister à toutes les manifestations, mais n’a cependant qu’une voix consultative.
	Des skieuses et skieurs de compétition FSS avec licence, ainsi que des mineurs, ne peuvent pas devenir membres passifs.
	e) Membres de l’Organisation de jeunesse
	Art. 10 Peuvent faire partie de l’Organisation de jeunesse les filles et garçons jusqu’à l’âge de 15 ans. Ils n’ont pas droit de vote et ne paient pas de cotisation à la FSS.
	Fin de la qualité de membre
	Art. 11 La qualité de membre disparaît par démission, décès ou exclusion. Une déclaration de démission du club doit être adressée au Comité par écrit jusqu’au 3 novembre, faute de quoi l’affiliation est considérée comme renouvelée pour l’année de l’exercice en cours.
	Un membre qui ne s’acquitte pas de ses obligations financières envers le club, malgré de nombreux rappels, ou bien qui cause des torts sérieux aux intérêts du club par son comportement peut être exclu, sur proposition du Comité, par une décision de l’Assemblée générale
	4. Exercice annuel et cotisations des membres
	Art. 12 L’exercice annuel s’étend du ler septembre au 31 août.
	Art. 13 Les cotisations annuelles des membres actifs et passifs sont fixées par l’Assemblée générale.
	Les membres honoraires ne paient pas de cotisation, ils peuvent verser la contribution de publication à la FSS s’ils désirent recevoir le «Ski».
	Art. 14 Les engagements du ski-club ne sont garantis que par l’avoir du club. Toute garantie personnelle de membres du club est exclue.
	5. Organes
	Art. 15 Les organes du club sont:
	a) l’Assemblée générale
	b) le Comité
	c) les vérificateurs des comptes
	a) L’Assemblée générale
	Art. 16 L’Assemblée générale est l’organe supérieur du club. Elle a lieu chaque année dans les 3 mois qui suivent la fin de l’exercice annuel en tant qu’assemblée ordinaire des membres.
	L’invitation doit être faite au moins 15 jours à l’avance, par écrit et avec indication de l’ordre du jour.
	Art. 17 L’Assemblée générale a pouvoir de décision, lorsqu’au moins 10% des membres actifs sont présents.
	Si une Assemblée générale qui a été convoquée selon les statuts n’a pas atteint le quorum, elle devra être reconvoquée dans l’espace d’un mois. Cette Assemblée générale a en tous les cas pouvoir de décision, ce qu’il faudra indiquer expressément sur la convocation.
	Art. 18 L’Assemblée générale est dirigée par le Président. Les élections et votations se font à la majorité simple. Un cinquième des ayants droits de vote présents peut demander le bulletin secret. Lors d’égalité des voix, celle du Président compte double.
	Art. 19  En cas de besoin, le Comité peut convoquer une assemblée extraordinaire des membres. Par requête écrite d’au moins un cinquième des membres actifs, le Comité y est obligé.
	b) le Comité
	Art. 20 Le Comité s’occupe des affaires courantes du club et il est responsable envers lui pour la direction globale du club. Il se compose de:
	a) Président
	b) Vice-Président
	c) Secrétaire
	d) Caissier
	e) Chef technique
	f) Chef du matériel
	g) Chef de la commission jeunesse
	h) Entraîneur OJ
	i) Chef des fonctionnaires
	j) Chef nordique
	k) et de 1 à 5 autres membres.
	Art. 21 Les membres du comité sont élus par l’Assemblée générale pour une durée de 2 ans. Lors d’élections de remplacement suite à une démission prématurée, le successeur est élu pour le reste de la période ordinaire du mandat. Les membres du Comité sont rééligibles.
	Art. 22 Le Comité est convoqué par le Président, selon les besoins ou bien si 1/3 du nombre de ses membres l’exigent avec indication de l’ordre du jour. Le Comité a pouvoir de décision lorsqu’au moins 3 de ses membres sont présents.
	Il prend ses décisions à la majorité des voix. Le Président usant toujours de son droit de vote et sa voix compte double en cas d’égalité.
	Art. 23 Le Comité dispose des crédits, pour autant que ceux-ci aient été accordés sous forme de budget par l’Assemblée générale. Il ne peut s’engager à des obligations dépassant le cadre du budget qu’avec approbation de l’Assemblée générale. Cette approbation peut, dans des cas urgents, être requise à la suite seulement.
	Art. 24 Le Comité représente le club à l’extérieur. Il a pouvoir de signature par celle du Président et d’un autre de ses membres.
	Art. 25 En cas d’empêchement du Président, c’est le Vice-Président qui le représente.
	Le secrétaire s’occupe du procès-verbal ,exécute toute la correspondance du club et s’occupe du fichier des membres. Il peut déléguer à un autre membre une partie de ses tâches.
	Le caissier gère la fortune du club, encaisse les cotisations annuelles et il est responsable pour toutes les questions de caisse et de comptes. Il présente chaque année un rapport des comptes à l’Assemblée générale.
	c) les vérificateurs des comptes
	Art. 26 L’Assemblée générale nomme deux vérificateurs des comptes et un suppléant.pour un mandat de 2 ans.
	Ils ont a procéder au contrôle de la tenue des comptes du Comité et d’en faire un rapport écrit à l’Assemblée générale.
	6. Dissolution du ski-club Le Chamois
	Art. 27 Une dissolution du club ne peut pas avoir lieu, aussi longtemps que dix membres se déclarent prêts à assurer sa continuité..
	Art. 28 En cas de dissolution du club, son avoir social sera confié pour gérance à la commune de Leysin ou à l’Association romande de ski qui le tiendra à disposition d’un nouveau club qui pourrait se fonder ultérieurement à Leysin. Si aucune nouvelle fondation de club n’a lieu dans les dix ans qui suivent la dissolution du club en question, sa fortune devient propriété de la commune et doit être consacrée à l’encouragement du sport dans la commune, en particulier du ski pour les jeunes.
	7. Modification des statuts
	Art. 29 Ces statuts peuvent être modifiés par l’Assemblée générale, par la majorité des deux tiers des voix présentes. L’ordre du jour doit mentionner la modification.
	Art. 30 Ces statuts ont été adoptés par l’Assemblée générale du ski-club Le Chamois Leysin le 8 novembre 1991 et entrent en vigueur après leur ratification par la FSS.
	Leysin, le 10 novembre 1991
	Le Président                                                                                      La Secrétaire
	J.-P. DULEX                                                                                       M. RAMSEYER